Hélios Fiducie, acteur indépendant de la compensation écologique
Hélios Fiducie, acteur indépendant de la compensation écologique

Hélios Fiducie, acteur indépendant de la compensation écologique est devenu en quelques mois une référence dans ce nouveau domaine de la compensation environnementale des opérations d’aménagement. C’est un nouveau pionnier français de la compensation environnementale, structurée dès après le vote de la loi Biodiversité en 2016.

« Cette notion de compensation des impacts des aménagements, travaux et activités industrielles est en plein essor», commente son Président à l’issue d’une table ronde des journées nationales de l’ADEME à Paris en mars 2017. « Le principe est de confier son bien environnemental à un opérateur privé qui se charge de le mettre en valeur grâce à la compensation financée par un aménageur ou un industriel. Mais une chose est sûre, les avocats fiduciaires, spécialistes des questions d’environnement offrent une garantie majeure de bonne exécution des mesure de compensation».

La Commission d’enquête sénatoriale sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité a rendu son rapport, le 25 avril 2017. On peut y lire que « face à la fragilité des opérateurs, […] il sera très difficile d’envisager l’effectivité des mesures hors acquisition en pleine propriété… ou fiducie ».

Enfin, la notion de bien environnemental ne se limite pas aux espaces verts, aux parcs et forêts, aux zones humides. Une friche industrielle par exemple, si elle est dépollué, nettoyée, sécurisée peut devenir un territoire, une niche écologique pour certaines espèces et un espace de compensation acceptable.

Contact : Thibault Soleilhac, avocat, président d’Hélios Fiducie, acteur indépendant de la compensation écologique