Opération de compensation environnementale du futur Port du Bordelan (suite)

Sous une pluie fine, les élèves de terminale de la « Petite Gonthière » d’Anse ont planté 2 000 scions de 18 espèces d’arbres et arbustes (charme, frêne, noisetier, houx, cornouillers, aubépine, chêne, noyers…) afin de reconstituer des habitats propices à la reconquête de ces espaces par une biodiversité animale riche et variée. …

Opération de compensation environnementale du futur port du Bordelan (Région ARA) – Suite

Après le paillage en septembre pour accueillir dès janvier 2 000 arbustes, les élèves de seconde, première et terminale de la Petite Gonthière à Anse ont entamé les travaux d’entretien des lisières et des clairières des bois d’Hélios Fiducie. Certains vieux arbres sont conservés pour les Pics, d’autres, dangereux, abattus pour …

De l’importance de mesures compensatoires exemplaires dans le cadre d’un projet susceptible de porter atteinte à l’environnement

Par Marius Combe, Docteur en droit de l’environnement Initié il y a plus de 30 ans, le projet de déviation routière du Taillan-Médoc a notamment fait l’objet de trois arrêtés préfectoraux successifs de dérogation « espèces protégées » : un arrêté du 19 mars 2012, complété par un arrêté du 15 mars 2016, puis un arrêté …

Intervention du juge judiciaire en matière d’installations classées

Cour de cassation, chambre civile 1, 9 septembre 2020,: Par un arrêt n° 19-17.271, publié au bulletin  rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation en date du 9 septembre 2020, le juge de cassation est venu apporter des précisions sur les pouvoirs du juge judiciaire pour …

Précision sur la notion d’opération d’aménagement d’ensemble en zone AU (Article R.151-20 du Code de l’urbanisme, anciennement R.123-6)

En zone à urbaniser (1AU et 2AU), les constructions peuvent être autorisées soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements de la zone soit lors de la réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble. (l’article R.151-20 du Code de l’urbanisme, anciennement article R.123-6). Or, ni le législateur, ni le …

Opération de compensation environnementale du futur port du Rhône : les travaux ont commencé.

Après de longs mois de travaux préparatoires avec le bureau d’études SOBERCO Environnement et la conclusion de partenariats avec des prestataires extérieurs locaux, agriculteurs et centre de formation, les travaux ont commencé sur les sites de compensation d’Hélios Fiducie. Les élèves de La Petite Gonthière d’Anse ont, sous la conduite …

Les nouveaux outils juridiques de la compensation

Me Thibault SOLEILHAC du cabinet Hélios Avocats et président d’Hélios Fiducie est intervenu lors d’un séminaire organisé par les Conservatoires d’espaces naturels et le CERF Rhône-Alpes. Comment rendre la compensation environnementale plus efficiente ? « Par les nouveaux outils juridiques de la compensation, dont la fiducie environnementale » a répondu Me Thibault Soleilhac. …