Ancien conseiller technique à la sécurité juridique de la Ville de Lyon, Docteur en droit de l’environnement, Thibault SOLEILHAC est associé gérant du cabinet Hélios Avocats.
En tant qu’avocat, il conseille les collectivités, les associations et les entreprises en matière de droit public, de droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’énergie et assure la défense de leurs intérêts au contentieux.
Avocat fiduciaire, il préside le fonds Hélios Fiducie et intervient principalement pour garantir et gérer les obligations de compensation environnementale des porteurs de projets ou les garanties de passif relatives à la cession et à la réhabilitation des sites industriels.
Thibault SOLEILHAC est titulaire de la spécialité droit de l’environnement et a présidé la commission Environnement du Barreau de Lyon jusqu’en 2020.
Enseignement
Thibault Soleilhac intervient en Master 2 à Lyon 3 et régulièrement dans d’autres établissements d’enseignement supérieur (Lyon 2, ENS, Ecole Centrale de Lyon, INSA). Il est responsable des cours « Contentieux de l’environnement » au sein du Master 2 Droit de l’environnement – IDE-Lyon3, « Changement climatique et collectivités locales » au sein du Master 2 Droit du changement climatique global – Lyon 3 et intervient en formation continue au sein du DU Fiducie de l’Université d’Orléans.
Publications
- Comment rendre effective la réparation en nature du préjudice écologique et selon quelle nomenclature (réparation et affectation des indemnisations) ? Cour de cassatrion, Cycle « Les grandes notions de la responsabilité civile à l’aune des mutations environnementales« , 14 nov. 2022
- Les continuités écologiques à l’épreuve du pragmatisme énergétique et de la hierarchie des normes, com. sous CC, déc. n° 2022-991 QPC, 13 mai 2022, Association FNE et a., RJE, n° 4, déc. 2022, p. 859 et s.
- Un nouvel outil permet d’indemniser beaucoup mieux le préjudice écologique, La Gazette des communes, 7 nov. 2022
- Quand des espèces protégées font plier un parc éolien, Le Moniteur, 7 avril 2022.
- Les SRADDET : des planifications climatiques… potentielles, L’Usine à GES, février 2022.
- L’obtention des dérogations espèces protégées au défi de la raison impérative d’intérêt public majeur, Le Moniteur, 26 octobre 2021
- Dura Lex sed Terra exedit. Erosion du littoral et permanence des instruments juridiques, L’Usine à GES, septembre 2021, p. 12-13.
- La solidité de la compensation environnementale conditionne la légalité des projets, Le Moniteur, 27 janvier 2021.
- Quand la nature empêche la démolition d’une construction illégale, Le Moniteur.fr, 8 janvier 2021
- Les perspectives environnementales d’une baleine blanche : la fiducie, De petits oiseaux aux grands principes. Mél. Untermaier, Mare et Martin, 2018, p. 603 et s.
- Compenser les atteintes à l’environnement : une nouvelle obligation légale, La Lettre du cadre territorial, n° 511, Octobre 2017
- La fiducie sécurise le financement des mesures de compensation, Le Moniteur, 29 septembre 2017, p. 92
- La fiducie environnementale, Energie-Environnement-Infrastructures, Juin 2017, Dossier 13
- Le tiers demandeur et la fiducie environnementale, un instrument de gestion du passif environnemental, Reconvertir les friches polluées, ADEME, Journées techniques nationales 28-29 mars 2017, p. 80-87.
- Quotas de CO2 : sous la propriété, la finalité environnementale, Energie – Environnement – Infrastructures, Février 2017, Etudes 6
- Les chartes des parcs naturels régionaux : de la qualification indéterminée à la précision réglementaire, Le Moniteur contrat Urbanisme, 2014.
- La décision du Conseil constitutionnel sur le gaz de schiste : visionnaire ou trop prudente ?, Lexbase, n° 305, 17 octobre 2013
- Le risque environnemental : quelles solutions juridiques pour l’entreprise ?, Formation Association des Avocats Conseils d’Entreprises, 28 juin 2012
- Les zonages concernant l’environnement dans le territoire agricole, Formation professionnelle des experts fonciers et agricoles, 11 juin 2012
- La transparence du droit économique après la loi Grenelle 2, Lyon 3, 4 avril 2012
- Responsabilité élargie des producteurs et service public, Colloque national AMORCE, 6 juillet 2011
- De la sédentarité des droits acquis, A.J.D.A., 2010, p. 1837
- Et maintenant, Mesdames, Messieurs les Maires, agissez pour vos sols pollués, Blog-territorial.fr, 11 février 2010.
- Entreprises et projets de loi Grenelle 1 et 2, Quand la pollution corrode l’écran de la personnalité morale, Option Finance, n° 1028, 11 mai 2009, p. 34.
- Entreprises en difficultés et droit de l’environnement : une délicate articulation, Revue Lamy Droit des affaires, n° 36, mars 2009, p. 2218 et s.
- Les bibliothèques numériques, un domaine public immatériel, A.J.D.A., 2008, p. 1133.
- Vers une commercialité des autorisations administratives, A.J.D.A., 2007 p. 2178.
- Le temps et le droit de l’environnement, thèse droit, Lyon 3, 2006.
- « L’urgence en droit de l’environnement », 19 mai 2006, Ecole doctorale Lyon 3.