Découvrez les Actualités récentes d'Hélios avocats

Helios Fiducie

La reconquête de la biodiversité du nouveau Port du Rhône confiée à Hélios Fiducie

Hélios Fiducie, opérateur de compensation environnementale vient de signer avec le Groupe SERL un contrat portant sur 36 hectares d’aménagement en faveur de la biodiversité.

Le Groupe SERL a confié à la société Hélios Fiducie les opérations de reconquête de la biodiversité de son nouveau projet. La future base du Bordelan (25 millions d’euros sur 64 ha) comprendra le creusement d’un bassin de plaisance, un port à sec, un secteur d’activités économiques de 13 ha, un pôle de vie et des hébergements touristiques.

Depuis la « Loi sur la biodiversité » d’août 2016, tous les projets d’aménagements doivent compenser les atteintes occasionnées à la biodiversité.

Hélios Fiducie conduira le programme de compensation prescrit et fera exécuter des aménagements favorisant des gains de biodiversité et garantira leur pérennité sur le long terme. Portant sur 30 hectares à proximité du Bordelan et 7 ha sur le site même, cette opération est la première du genre en Auvergne-Rhône-Alpes depuis l’adoption de ce texte.

Helios Fiducie

Référencement organisme de formation

Hélios Avocats est désormais référencé organisme de formation.

Depuis janvier 2017, une formation doit, pour être financée, être réalisée par un organisme de formation référencé par le financeur. Autrement dit, il doit avoir répondu aux six critères de qualité définis par la loi du 5 mars 2014. C’est un gage de crédibilité tant pour les entreprises que pour les salariés bénéficiaires de formation.

Formation FNAIM - Baux commerciaux

Lors de l’Université de Paris de la FNAIM du 5 octobre 2017, Me Clément CARON est intervenu devant plus de 70 Experts de l’immobilier sur le thème des baux commerciaux. Lors de cette journée, il a abordé tous les aspects du bail commercial depuis sa formation jusqu’à sa fin. Sur les aspects techniques liés à l’évaluation d’un bien ou d’un fonds de commerce (déplafonnement, fixation d’une indemnité d’éviction, etc.), Il était assisté par Monsieur Christian PINCI, Expert judiciaire auprès des Tribunaux.

"La fiducie sécurise le financement des mesures de compensation"

Le Moniteur, 29 septembre 2017

Réglementation Environnement

Entretien avec Thibault SOLEILHAC, avocat spécialiste en droit de l'environnement et président de l'opérateur de compensation Hélios Fiducie

Actualités ID FRICH

Tiers demandeur Opportunités et vigilance

Vendredi 22 septembre 2017 à 14h - Fédération Française du Bâtiment

Intervention de Me Thibault SOLEILHAC - présentation du dispositif

Actualités Colloque Biodiversité 22 Juin 2017

(Fév. 2017) Colloque Biodiversité Lyon 3

Colloque "La protection de la biodiversité au carrefour des droits publics et privé de l'environnement" Ph. Billet et M. Boutonnet (Dir.)

Partenariat HELIOS AVOCATS

Intervention de Th. SOLEILHAC sur la fiducie environnementale

Actualités Colloque Biodiversité 22 Juin 2017

Palmarès des Avocats

Pour la 3ème année consécutive, Hélios Avocats remporte le Trophée d'Or en Droit de l'environnement lors de la soirée de remise des prix du Palmarès des Avocats à Lyon.

Opération de compensation environnementale du futur port du Bordelan (Région ARA) – Suite

Par Me Christophe SAVONNET | 4 janvier 2021

Après le paillage en septembre pour accueillir dès janvier 2 000 arbustes, les élèves de seconde, première et terminale de la Petite Gonthière à Anse ont entamé les travaux d’entretien des lisières et des clairières des bois d’Hélios Fiducie. Certains vieux arbres sont conservés pour les Pics, d’autres, dangereux, abattus pour …

De l’importance de mesures compensatoires exemplaires dans le cadre d’un projet susceptible de porter atteinte à l’environnement

Par Me Thibault SOLEILHAC | 23 décembre 2020

Par Marius Combe, Docteur en droit de l’environnement Initié il y a plus de 30 ans, le projet de déviation routière du Taillan-Médoc a notamment fait l’objet de trois arrêtés préfectoraux successifs de dérogation « espèces protégées » : un arrêté du 19 mars 2012, complété par un arrêté du 15 mars 2016, puis un arrêté …

Intervention du juge judiciaire en matière d’installations classées

Par Me Thibault SOLEILHAC | 27 novembre 2020

Cour de cassation, chambre civile 1, 9 septembre 2020,: Par un arrêt n° 19-17.271, publié au bulletin  rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation en date du 9 septembre 2020, le juge de cassation est venu apporter des précisions sur les pouvoirs du juge judiciaire pour …

Entreprises en difficulté et fiducie

Par Me Thibault SOLEILHAC | 27 novembre 2020

Leader du bloc baie béton, la société COMPOBAIE SOLUTIONS a constitué une fiducie gérée par HELIOS FIDUCIE destinée à garantir le règlement de ses loyers. Après la reprise à un fonds américain de la société qu’il avait fondé et tombée en procédure de sauvegarde, le Président de COMPOBAIE a cédé …

Précision sur la notion d’opération d’aménagement d’ensemble en zone AU (Article R.151-20 du Code de l’urbanisme, anciennement R.123-6)

Par Me Thibault SOLEILHAC | 19 octobre 2020

En zone à urbaniser (1AU et 2AU), les constructions peuvent être autorisées soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements de la zone soit lors de la réalisation d’une opération d’aménagement d’ensemble. (l’article R.151-20 du Code de l’urbanisme, anciennement article R.123-6). Or, ni le législateur, ni le …

Opération de compensation environnementale du futur port du Rhône : les travaux ont commencé.

Par Me Christophe SAVONNET | 12 octobre 2020

Après de longs mois de travaux préparatoires avec le bureau d’études SOBERCO Environnement et la conclusion de partenariats avec des prestataires extérieurs locaux, agriculteurs et centre de formation, les travaux ont commencé sur les sites de compensation d’Hélios Fiducie. Les élèves de La Petite Gonthière d’Anse ont, sous la conduite …

Éviter le loyer impayé pendant la crise

Éviter le loyer impayé pendant la crise

Par Me Clément CARON | 27 mars 2020

Retrouvez l’intervention de Maitre Clément Caron, avocat en droit de l’immobilier, en cliquant ci-dessous Un webinaire sur comment  » éviter le loyer impayé pendant la crise « , c’est l’exercice auquel s’est livré Me Clément Caron en partenariat avec Yann Chort dans une vidéo très détaillée et pratique sur le sujet …

La cour de cassation valide le référé pénal

La cour de cassation valide le référé pénal

Par Me Thibault SOLEILHAC | 13 février 2020

Par un arrêt du 28 janvier 2020, La cour de cassation valide le référé pénal comme arme efficace pour faire cesser une pollution. Le référé pénal de l’article L. 216-13 du Code de l’environnement permet au juge de prendre dans un très bref délai (48h) toute mesure conservatoire destinée à …

Nouveaus outils juridiques de la compensation

Les nouveaux outils juridiques de la compensation

Par Me Thibault SOLEILHAC | 13 décembre 2019

Me Thibault SOLEILHAC du cabinet Hélios Avocats et président d’Hélios Fiducie est intervenu lors d’un séminaire organisé par les Conservatoires d’espaces naturels et le CERF Rhône-Alpes. Comment rendre la compensation environnementale plus efficiente ? « Par les nouveaux outils juridiques de la compensation, dont la fiducie environnementale » a répondu Me Thibault Soleilhac. …

L'urgence judiciaire ça existe !

L’urgence judiciaire ça existe !

Par Jean Marc BOLLE | 11 décembre 2019

Me Gilles Rigoulot du cabinet Hélios Avocats à Montélimar a obtenu une condamnation dans le cadre d’une procédure d’urgence. L’urgence judiciaire ça existe. Ainsi, la compagnie d’assurances Ciprés/Axelliance avait suspendu le versement des indemnités pour maladie, puis invalidité professionnelle de son client Monsieur F. Elle invoquait un « trop versé » de …

Bienvenue

Mai 2019

Bienvenue à Alice ROYAUX qui exerce au bureau de Lyon d'HELIOS AVOCATS depuis mai 2019 .

Elle intervient en matière de droit de l'environnement et de droit de l’urbanisme pour le compte de collectivités locales, d'associations, de sociétés et de particuliers.

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La fiducie, outil innovant de compensation écologique

Avril 2019

Thibaut SOLEILHAC, associé du cabinet Hélios Avocats et Président d'Hélios Fiducie, explique le fonctionnement de la fiducie environnementale, un montage juridique adapté à la mise en place des nouvelles obligations de compensation des atteintes à la biodiversité.

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Création

Helios Fiducie

Sept. 2017

Le groupe Hélios Avocats se dote d'une société fiduciaire, HELIOS FIDUCIE, notamment dédiée aux opérations de compensation environnementale et de tiers demandeur

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Helios avocats

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Tél : 33 (0)4 72 38 50 88
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