Tarification du carbone : marché et fiscalité. Thibault SOLEILHAC, avocat en droit de l’environnement (Hélios Avocats-Lyon) sera l’un des 3 intervenants sur ce thème lors de la deuxième édition des Matinées de la transition énergétique le 20 juin 2019.
Cette édition examinera la tarification du carbone à travers la fiscalité, les marchés de quotas d’émissions et les autres mécanismes économiques visant à donner un prix aux émissions de CO2.
La fiscalité carbone donne un prix à la pollution
La tarification du carbone permet d’intégrer dans les décisions économiques la valeur liée à la stabilité du climat. Cela impacte les activités des industriels soumis au marché européen du CO2. Mais aussi les ménages à travers la fiscalité carbone. Dans ce cas, la fiscalité carbone peut poser des problèmes d’équité en frappant davantage les ménages aux revenus modestes et éloignés des centres-villes. Des solutions existent pour corriger les iniquités engendrées par la fiscalité carbone, tout en assurant simultanément une efficacité environnementale accrue.
Évolutions du droit et de l’économie dans le domaine énergétique
Ces matinées sont organisées par le département AES-Droit-Management de l’UFR STGI. Il dépend de l’Université de Franche-Comté, Belfort. Elles permettent de mettre en avant les travaux des chercheurs en économie et en droit dans les domaines de l’énergie et du changement climatique.
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