Après le paillage en septembre pour accueillir dès janvier 2 000 arbustes, les élèves de seconde, première et terminale de la Petite Gonthière à Anse ont entamé les travaux d’entretien des lisières et des clairières des bois d’Hélios Fiducie. Certains vieux arbres sont conservés pour les Pics, d’autres, dangereux, abattus pour créer des hibernaculums favorables aux[…]
De l’importance de mesures compensatoires exemplaires dans le cadre d’un projet susceptible de porter atteinte à l’environnement
Par Marius Combe, Docteur en droit de l’environnement Initié il y a plus de 30 ans, le projet de déviation routière du Taillan-Médoc a notamment fait l’objet de trois arrêtés préfectoraux successifs de dérogation « espèces protégées » : un arrêté du 19 mars 2012, complété par un arrêté du 15 mars 2016, puis un arrêté du 13 septembre 2019. À[…]
Entreprises en difficulté et fiducie
Leader du bloc baie béton, la société COMPOBAIE SOLUTIONS a constitué une fiducie gérée par HELIOS FIDUCIE destinée à garantir le règlement de ses loyers. Après la reprise à un fonds américain de la société qu’il avait fondé et tombée en procédure de sauvegarde, le Président de COMPOBAIE a cédé les murs de certaines de[…]
Opération de compensation environnementale du futur port du Rhône : les travaux ont commencé.
Après de longs mois de travaux préparatoires avec le bureau d’études SOBERCO Environnement et la conclusion de partenariats avec des prestataires extérieurs locaux, agriculteurs et centre de formation, les travaux ont commencé sur les sites de compensation d’Hélios Fiducie. Les élèves de La Petite Gonthière d’Anse ont, sous la conduite de leurs professeurs, commencé le[…]
Hélios Fiducie est un opérateur de « compensation écologique »
Hélios Fiducie est un opérateur de « compensation écologique ». Ce nouveau statut d’opérateur de compensation donne aux maîtres d’ouvrage la possibilité de déléguer leurs obligations à d’autres acteurs privés – parmi lesquels les fiduciaires capables de maîtriser la propriété d’espaces naturels. L’atout majeur de la fiducie est de garantir sur le long terme la maîtrise foncière[…]
La fiducie est une garantie de long terme
Introduit par le loi sur la biodiversité d’août 2016, l’obligation de compenser les atteintes à la biodiversité de tout projet d’aménagement soumis à étude d’impact est un vrai casse-tête. Les aménageurs n’ont que trois solutions :– compenser eux-mêmes,– acheter des Unités de compensation assises sur des Sites naturels de compensation– confier cette opération à un[…]
Gain de biodiversité au futur Port du Rhône
La reconquête des bords de Saône à Anse prend forme avec le début des travaux du nouveau Port du Rhône dans la zone du Bordelan. En outre, cette réalisation touristique et économique sera compensée par d’importants aménagements visant un gain de biodiversité. C’est un ancien et ambitieux projet qui voit enfin le jour. A la[…]
Hélios Fiducie au salon Pollutec 2018
Visite de Brune POIRSON, secrétaire d’Etat à la transition écologique et solidaire. Photo © Hélios Fiducie.
Loi de finances pour 2018 – Impôt sur la fortune immobilière (IFI)
Déclaré constitutionnel, l’IFI frappe désormais les propriétaires d’espaces naturels non affectés à des fins professionnelles. Le mécanisme de la compensation environnementale, issu de la loi Biodiversité du 8 août 2016, permet aux espaces naturels d’échapper, sous certaines conditions au nouvel impôt sur la fortune immobilière. A quelques nuances près, la loi de finances pour 2018[…]
Mise en œuvre du dispositif du Tiers demandeur
Hélios Fiducie est le fonds fiduciaire du Cabinet Hélios Avocats. Il a pour objectif la mise en œuvre du dispositif du Tiers demandeur. Notre fonds fiduciaire est aussi destiné à recueillir les anciens sites et friches industrielles en vue de leur réhabilitation. De la même façon qu’elle endosse l’obligation de compensation environnementale d’un porteur de[…]